nous vous souhaitons la bienvenue sur le site web de Diversity sprl
En ouvrant cette page, vous vous engagez formellement à respecter les conditions générales de l’usage de ce site.
Clausule des droits de propriété intellectuelle
Tous les droits intellectuels concernant ce site web, son contenu, ses données et sa forme, ainsi que tout ce qui est relatif à l’information, les marques, les logos et les images qui y figurent, nous appartiennent à nous ou aux tiers qui nous ont permis de les utiliser. L’accès à ce site web signifie en aucun cas qu’un quelconque droit intellectuel ou droit de propriété puisse être transféré. Dès lors il est interdit au visiteur de copier le site ou un quelconque élément que ce soit en entier ou en détail ou de l’utiliser à des fins personnelles de quelle manière que ce soit, à moins que l’autorisation du propriétaire de ce site web ait été obtenue à l’avance et par écrit. Il est également interdit de divulguer la documentation, de la transférer et de la vendre.
Clausule limitant la responsabilité civile (l’imputabilité)
Le contenu de ce site a été élaboré de la façon la plus précieuse/attentive/consciencieuse par son propriétaire, cependant le propriétaire refuse d’endosser la responsabilité civile pour d’éventuelles inexactitudes figurant sur le site. Le contenu du site (inclus la marge gauche) peut à n’importe quel moment et sans annonce ou avertissement préalable être adapté, modifié, complété ou retiré ?
Diversity sprl ne garantit d’aucune manière le bon fonctionnement du site et ne peut en aucun cas être rendu responsable du dysfonctionnement, du mauvais fonctionnement ni de l’indisponibilité temporaire ou d’une autre forme de dommage qui découlerait de l’accès ou de l’utilisation du site web. Diversity sprl ne peut être tenu à endosser envers quiconque une quelconque responsabilité de façon directe ou indirecte pour un dommage dû à l’usage de ce site ou d’un autre, même causé par des liens, liens hypertexte, y compris et sans limitation de toute perte, cessation de travail, endommagement de programmes ou autres données du système informatique, de l’appareillage, de la programmation ou de tout autre utilisateur.
Clausule concernant le téléchargement automatique de données non personnelles
Durant une visite du site il se peut que des données de nature non personnelle comme le type du navigateur, l’adresse IP, la plateforme ainsi que des cookies soient chargés sur le disque dur de l’utilisateur et ce dans le seul but d’offrir un meilleur service à l’utilisateur fidèle de notre site. Ces données ni ces cookies ne sont en aucun cas utilisés dans le but d’observer le comportement de l’internaute sur d’autres sites. Les logiciels de navigation installés sur votre ordinateur permettent que vous empêchiez l’usage de ces cookies, que vous receviez un signal au moment où un cookie s’installe ou que vous éliminiez après coup les cookies de votre disque dur. Consultez dans ce cadre la fonction d’aide de votre navigateur.
Clausule concernant la connexion vers d’autres sites web
Le site web peut contenir des liens hypertexte vers d’autres sites web ou vers des pages de tiers ou de leurs partenaires, ou y référer indirectement. L’installation de liens vers ces sites web ou vers ces pages, n’implique en aucun cas une autorisation sous-entendue/tacite du contenu de ce site.
Diversity sprl confirme expressément que son organisation ne porte aucune responsabilité relative au contenu ni à d’autres caractéristiques de ces sites web et ne peut en aucun cas être mis en demeure ni concernant le contenu ni concernant les caractéristiques de ces sites ou d’autres formes de préjudice dû à l’utilisation de ces sites.
Le droit applicable et les tribunaux compétents
Toute remarque concernant ces conditions générales devront être adressées à Diversity sprl. Le code civil belge est d’application concernant ce site. En cas de litige seuls les tribunaux de l’arrondissement où est établi le siège administratif de Diversity sprl seront considérés comme compétents.